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Brevets

Que diriez-vous si quelqu’un venait vous voler votre idée géniale d’un nouveau moteur automobile? «Vol d’idées», vous écrieriez-vous, et vous traîneriez peut-être les coupables en justice. Pour éviter de tels litiges, il existe les brevets.

3. Venise était la Silicon Valley du XVe siècle

L’idée du brevetage n’est pas nouvelle: au XVe siècle, Venise était une grande puissance européenne. Etant donné que la ville n’avait pas d’arrière-pays économique, elle dut s’en remettre à des campagnes de conquête et à l’habileté de ses habitants. Les Vénitiens exerçaient leur activité non seulement dans le soufflage du verre – encore célèbre aujourd’hui -, mais aussi dans l’industrie de la teinture, le tissage, le raffinage du sucre, l’industrie de la soie et la typographie. On peut dire que Venise était la Silicon Valley du XVe siècle: la survie des entreprises dépendait des nouveaux développements, des inventions. Prenant conscience du fait que les inventions revêtaient une valeur particulière, le gouvernement de Venise promulgua en 1474 une loi qui accordait pendant dix ans une certaine protection contre l’imitation aux inventeurs de nouvelles machines ou de nouveaux outils et instruments. L’idée du brevet était née.

En Grande-Bretagne, c’est au XVIIe siècle que furent édictées les premières règles sur la pratique en matière d’inventions. La France (1791) et les Etats-Unis (1793) adoptèrent ensuite presque simultanément des lois sur les brevets. Aux Etats-Unis, ce furent avant tout les célèbres chercheurs Thomas Jefferson et Benjamin Franklin qui voulurent que les inventions soient protégées par des lois. Tous les autres pays, surtout en Europe, suivirent au cours du XIXe siècle.

En Suisse, c’est à la fin du XIXe siècle qu’il fut inscrit dans la Constitution fédérale que la Confédération pouvait édicter les bases légales «sur la protection des inventions applicables à l’industrie». Dans les premières années de la loi suisse sur les brevets, de 1902 à 1909, un certain Albert Einstein travailla comme expert technique à l’examen des demandes de brevets auprès de ce qui s’appelait à l’époque l’Office fédéral de la propriété intellectuelle, à Berne. Au cours de sa vie, Einstein acquit 15 brevets, dont un en Suisse. Ce brevet de 1930 décrit une machine destinée à produire du froid, autrement dit un précurseur du réfrigérateur.